Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOBAG
Monsieur CAVAILLE Eugène agissant au nom et pour le compte de la Société VINOBAG S.A. en formation

Numéro de dépôt :
94532104
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque VINOBAG

Déposée le 1 août 1994 par monsieur CAVAILLE Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINOBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est monsieur CAVAILLE Eugène domicilié(e) Route du Viala, 34700 ST JEAN DE LA BLAQUIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAVAILLE Eugène VINOBAG S.A. - France.

La marque VINOBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOBAG est expirée depuis le 1 août 2004.

CAVAILLE Eugène a également déposé les autres marques suivantes : SERVEUR A VIN


Monsieur CAVAILLE Eugène agissant au nom et pour le compte de la Société VINOBAG S.A. en formation - Route du Viala, 34700 ST JEAN DE LA BLAQUIERE - France


Monsieur CAVAILLE Eugène VINOBAG S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Conditionnement en vin